Impression des éditions pour la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie et la Ville de Lisieux
Les marchés conclus prendront la forme d'accords-cadres de services mono-attributaire à bons de commande. Ils sont conclus avec un maximum en valeur (art. R. 2162-4 2° du code de la commande publique) dont les montants sont précisés à l'art
L'essentiel
Objet du marché
Les marchés conclus prendront la forme d'accords-cadres de services mono-attributaire à bons de commande. Ils sont conclus avec un maximum en valeur (art. R. 2162-4 2° du code de la commande publique) dont les montants sont précisés à l'article 1.4 du Ccap
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.