Gestion De L'Accueil De Loisirs Intercommunal Sans Hebergement
Marché public ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques (article R.2123-1 3° du code de la commande publique)Accord cadre à bons de commandes conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 930 000 euros
L'essentiel
Objet du marché
Marché public ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques (article R.2123-1 3° du code de la commande publique)Accord cadre à bons de commandes conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 930 000 euros Ht sur 48 mois
Procédure et conditions
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- 120 jours
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.