Fournitures de 10 variures propriétaires de cylindres s'entrouvrants pour les bâtiments du conseil départemental
L'essentiel
Objet du marché
La consultation n'est pas décomposée en lots pour les motifs suivants : impossible d'identifier desprestations distinctes.La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons decommande sans minimum et avec un maximum annuel de 300 000 euro(s) Ht en application des articlesR2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.