Fournitures et plantations d'arbres sur le territoire communal de la Ville d'Arcachon
Fournitures et plantations d'arbres sur le territoire communal de la Ville d'Arcachon
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre avec émission de bons de commande avec un opérateur économique au sens des articles L.2125-1 al.1, R2162-1 à 5 et R2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique relatif à la réalisation de travaux de plantations d'arbres sur le territoire communal de la Ville d'Arcachon. Le marché est conclu pour une période d'UN (1) an à compter de la notification au titulaire qui prescrira le début d'exécution. Le marché est ensuite renouvelable annuellement TROIS (3) fois par décision expresse de l'autorité signataire du marché, sans que la durée totale du marché puisse excéder QUATRE (4) ans pour des montants annuels identiques. Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées dans la limite de 300 000 eurosHT / an.
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.