Fournitures de combustibles, plaquettes, granulés de bois et lubrifiants
Fournitures de combustibles, plaquettes, granulés de bois et lubrifiants
L'essentiel
Objet du marché
Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum en valeur et passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31/12/2023. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026.Un groupement de commandes a été conclu entre la Ville de Pontarlier, la Communauté de Communes du Grand Pontarlier, la Commune de Chaffois et la Commune de Sainte Colombe
Attribution
- Titulaires
- F3c Energy, Nature Bois Energie, F3c Energy, Totalenergies Lubrifiants
- Date d'attribution
- 16/08/2023
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.