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Publié le 13/12/2022Réf. 22-164247

Fournitures de bureau pour les services municipaux de la ville d'Auriol

AURIOL (13)Commune d'Auriol
FournituresFerméBOAMP
Acheteur public
Commune d'Auriol
AURIOL
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L'essentiel

Type
Fournitures
Procédure
Procédure Ouverte
Date limite
06/01/2023 à 00:00
Durée
12 mois
Allotissement
3 lot(s)
Lieu
AURIOL (13)
Réf.
22-164247
CPV
30192000
Autre
CPV additionnels
16

Objet du marché

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 03/02/2023 jusqu'au 05/02/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Procédure et conditions

Critères d'attribution

énoncé dans le Rc

Acheteur

Commune d'Auriol
13390 AURIOL
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Lieu d'exécution

AURIOL (13)
Place de la Libération 13390 - Auriol

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À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.