Fournitures d'arbres divers pour les plantations de la Ville de Paris en 3 lots séparés
Accord cadres à bons de commande de fournitures d'arbres divers pour les plantations de la Ville de Paris en 3 lots séparés
L'essentiel
Objet du marché
Accord cadres à bons de commande de fournitures d'arbres divers pour les plantations de la Ville de Paris en 3 lots séparés
Précisions de l'acheteur
Lot 1 Accord cadres à bons de commande avec un minimum de 1.000.000, 00 Euros HT et un maximum de 8.000.000,00 Euros HT pour une durée de 48 mois Lot 2 Accord cadres à bons de commande avec un minimum de 300.000, 00 Euros HT et un maximum de 3.000.000,00 Euros HT pour une durée de 48 mois Lot 3 Accord cadres à bons de commande avec un minimum de 200.000, 00 Euros HT et un maximum de 2.000.000,00 Euros HT pour une durée de 48 mois
Recours
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 5511 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn et Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Acheteur
Lieu d'exécution
Prochaine action
Surveiller les prochains marchés similaires
Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio.
À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.