Fourniture de végétaux, de produits et de matériels horticolesLot no 4 : Fournitures horticolesLot no6 : Plantes annuelles et bisannuelles
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire conclu avec un montant minimum et un montant maximum pour chacun des lots.Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de
L'essentiel
Objet du marché
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire conclu avec un montant minimum et un montant maximum pour chacun des lots.Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique.Les lots no4 et 6 ont été déclarés sans suite lors de procédures sans publicité ni mise en concurrence préalables référencées respectivement 2021/030 et 2021/031
Attribution
- Titulaire
- Corse Paysage
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.