FOURNITURE DE TERREAU ET D'ENGRAIS
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché est passé en vue de la fourniture de terreau et d engrais nécessaires aux services de la commune de Biscarrosse. La consultation est passée en 2 lots distincts. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d un marché mono-attributaire. Il prendra la forme d un accord-cadre exécuté à mesure de l émission de bon de commande comme prévu aux articles L.2125-1-1°, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L accord-cadre est conclu pour une période initiale d exécution d un (1) an à compter du 01/01/2024. Il est renouvelable par tacite reconduction et par période de douze mois. La durée totale de l accord-cadre (période initiale et reconductions) ne pouvant excéder quatre (4) ans. Les prix sont établis unitairement. Ils sont révisables suivant les conditions énumérées au C.C.P. L accord-cadre est passé dans les limites de - Lot 1-Fourniture de terreau : 2 500 euros H.T./an minimum et 15 000 euros H.T./an maximum et Lot 2 - Fourniture d engrais : 10 000 euros H.T./an minimum et 35 000 euros H.T./an maximum.
Attribution
- Date d'attribution
- 12/10/2023
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.