Fourniture de produits de quincaillerie
Le présent marché a pour objet la fourniture de quincaillerie destinée aux ateliers municipaux de la Commune de Champs-sur-Marne (Code Nuts: Fr102).Ce marché fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, conformément aux articles L.212
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de quincaillerie destinée aux ateliers municipaux de la Commune de Champs-sur-Marne (Code Nuts: Fr102).Ce marché fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, conformément aux articles L.2125-1, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique (C.C.P.), avec un montant minimum annuel de 10 000 euro(s) H.T., et avec un montant maximum annuel de 70 000 euro(s) H.T..Le présent marché est conclu pour une durée d'une année à compter de sa notification au titulaire, renouvelable par tacite reconduction deux fois pour la même durée, sans que la durée totale n'excède trois ans. Les seuils seront identiques à chaque reconduction.La durée de validité des offres est de 120 jours à compter de la remise des propositions
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.