fourniture et pose de sols à capacité amortissant et pose de jeux extérieurs neufs.
La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Forme de marchél'accord-cadre mono-attributaire avec maximum est
L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Forme de marchél'accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Codede la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initialede 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodesconfondues, de 3 ans. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) :Maximum (H.T.) 1 500 000,00 euro(s)
Attribution
- Titulaire
- SPORT ENVIRONNEMENT
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.