fourniture de pièces détachées non captives et batteries pour le parc des véhicules légers
La consultation est constituée de 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé : accord-cadre à bons de commande multi-attributaire (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Durée initiale du marché : 1 an, reconductible trois foi
L'essentiel
Objet du marché
La consultation est constituée de 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé : accord-cadre à bons de commande multi-attributaire (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Durée initiale du marché : 1 an, reconductible trois fois un an pour une durée de 4 ans maximum.Accords-cadres sans minimum et avec un maximum par période d'exécution (cf. acte d'engagement).Règle de répartition des bons de commande : en cascade (cf. CCAP article 5).
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.