Fourniture de papier

Objet du marché

La présente consultation concerne la fourniture de papier nécessaire au service Reprographie et capable de passer dans des photocopieuses et presses numériques pour le groupement de commandes composé par la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse, le Centre Intercommunal d'Action Sociale Bar-le-Duc Sud Meuse, la Commune de Bar-le-Duc, la Commune de Val d'Ornain et la Commune de Velaines. La Communauté d'Agglomération est le coordonnateur du groupement.Le coordonnateur de ce groupement est chargé de préparer, signer et notifier le marché au nom de l'ensemble des membres dudit groupement.Chaque membre du groupement est chargé d'évaluer ses besoins et d'exécuter le marché, pour la part correspondant à ses besoins.Le présent marché est un accord cadre à bons de commande conformément aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.Il est conclu avec les montants minimum et maximum annuels suivants : - Minimum : 10 000euro(s) HT ;- Maximum : 40 000euro(s) HT.Décomposition en lots :Le présent marché n'est pas décomposé en lots car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes.Décomposition en tranches : Néant.Phases : Néant.Variantes imposées, à l'initiative du maître d'ouvrage (anciennes options/Prestations Supplémentaires Eventuelles) : Le présent marché ne comprend pas de variantes imposées.Variantes libres, à l'initiative des candidats : Les variantes sont autorisées. Il est en effet toléré un écart de 5 % maximum par rapport aux caractéristiques demandées dans le devis estimatif valant bordereau des prix unitaires (grammage).La présentation de toute autre variante est interdite.