Fourniture de pains BIO cuits/ précuits et viennoiseries
Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P) ont pour objet la fourniture de pains BIO cuits/ précuits et de viennoiseries pour le Centre Hospitalier de Montfavet.
L'essentiel
Objet du marché
Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P) ont pour objet la fourniture de pains BIO cuits/ précuits et de viennoiseries pour le Centre Hospitalier de Montfavet.
Recours
- référé précontractuel: avant la conclusion du marché. Tout recours intervenu après la signature du marché sera déclaré irrecevable par le juge. - référé contractuel : délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché - recours de pleine juridiction : 2 mois à compter de la conclusion du marché.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.