Fourniture d'objets publicitaires sur 4 ans

Objet du marché

Il s’agit d’un marché d’acquisition d’objets publicitaires destinés à la promotion de la ville de Brignoles.Le marché n’est pas alloti et sera attribué à trois titulaires. (Sous réserve du nombre de participants)Montant maximum annuel de commande : 30 000 euro H.T.Total maximum de commande sur 4 ans : 120 000 euro H.T.A titre indicatif, la moyenne annuelle des dépenses au cours des quatre dernières années s’élève à 17 880 euro H.T.Il s’agit d’un accord cadre pluri-attributaires conclu sous la forme d’un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, avec remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-7 à R.2162-12 du Code de la Commande Publique.