Fourniture d'objets promotionnels pour la région académique Nouvelle Aquitaine
Fourniture d'objets promotionnels pour la région académique Nouvelle Aquitaine qui regroupe les académies de Bordeaux, Limoges et Poitiers et la Délégation Régionale Académique à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports qui s'occupe notamm
L'essentiel
Objet du marché
Fourniture d'objets promotionnels pour la région académique Nouvelle Aquitaine qui regroupe les académies de Bordeaux, Limoges et Poitiers et la Délégation Régionale Académique à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports qui s'occupe notamment de l'organisation des séjours de cohésion du Service National Universel.
Tranches et options
Le marché est conclu pour un an avec possibilité de le reconduire 3 fois par période d'un an.
Recours
Les voies de recours sont : -un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative, - un référé contractuel exercé dans le délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution Journal Officiel de l'Union Européenne, conformément aux dispositions des articles L551-13 àL551-23etR551-7 à R551-10 du Code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.