Fourniture de mobiliers pour le Palais des Congrès de Royan
Accord-cadre sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre ser
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement 2 fois, la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Les critères d'attribution sont indiqués dans le règlement de consultation
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.