Fourniture de matériel pour le service espaces verts de la Ville de Beaune
L'essentiel
Objet du marché
Ce marché est passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée en application des articles L1111-1, L1111-3, L2123-1, et des articles R2123-1 1°, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique.Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAG FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.
Attribution
- Date d'attribution
- 23/08/2022
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.