Fourniture de livres scolaires pour la Ville du Mans - durée de 3 ans
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Commandes passées avant le 15 juin et à partir du 11 août chaque année Le délai maximum de livraison correspond au délai proposé dans l'acte d'engagement sans que ce délai ne p
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Commandes passées avant le 15 juin et à partir du 11 août chaque année Le délai maximum de livraison correspond au délai proposé dans l'acte d'engagement sans que ce délai ne puisse excéder 30 jours ouvrés sur la période scolaire à compter de la date de validation sur la plateforme de commandes par l'agent comptable du service Éducation. Cas particulier de la rentrée scolaire de septembre Cela concerne les commandes passées et validées par le service Éducation entre le 16 juin et le 10 août : Le titulaire s'engage à livrer la totalité de la marchandise dans les établissements scolaires 5 jours ouvrés avant la rentrée scolaire de septembre. La livraison devra être complète (sauf rupture de l'éditeur mais dans ce cas la ville du Mans aura été avertie Accord cadre à bons de commande avec minimum pour 3 ans de 100 000 euro(s) HT et maximum de 190 000 euro(s) HT
Attribution
- Date d'attribution
- 03/05/2024
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.