Fourniture de livres numériques et audionumériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la Ville de Paris
L'essentiel
Objet du marché
Fourniture de livres numériques et audionumériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la Ville de Paris
Précisions de l'acheteur
Pour chaque lot, la durée du marché est de 24 mois, reconductible une fois pour une durée identique. A titre indicatif, la notification devrait intervenir à la plus tardive de ces deux dates : - 16 juillet 2025 ; - notification du marché. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Recours
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.