Fourniture et livraison de titres restaurant au profit des agents de la Capso et du Cias

Objet du marché

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Afin de répondre à un besoin partagé par la Communauté d'Agglomération du Pays de Saint-Omer ainsi que par le Cias, un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de titres restaurant a été constitué. La Capso assurera la coordination du groupement de commandes.La valeur faciale d'un titre restaurant s'élève à 6 euros (Six euros).Cependant, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier le montant facial du titre en cours de marché, avec un préavis de deux mois par lettre recommandée avec accusé de réception.A titre indicatif, il est estimé pour ce marché une volumétrie annuelle de 88 000 titres restaurant dont 1000 pour le Cias