Fourniture, livraison et installation de modules de BMX à la Halle de glisse de la ville de Troyes-.
L'essentiel
Objet du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande porte sur la fourniture, la livraison et l’installation de modules de BMX à la Halle de glisse de la ville de Troyes, afin d’accueillir l’entrainement des clubs ainsi que des animations et initiations à la discipline.
L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R.2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec un montant maximum fixé en valeur sur la durée de l’accord-cadre comme suit :
Voir plus
Lot unique Montant maximum sur la durée de l’accord-cadre : 150 000 € HT
Le présent accord-cadre est passé pour une période de 11 mois à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Le délai d’exécution comprenant le temps de fabrication, la livraison et l’installation des fournitures est fixé à 24 semaines maximum à compter de la date de réception du bon de commande.A titre indicatif, l’installation de la première commande de modules devra être effective avant le 1er septembre 2025.-.
Lieu d'exécution
Marchés similaires
L'analyse des marchés similaires est réservée aux abonnés Prescriptio.Voir les tarifs
Prochaine action
Surveiller les prochains marchés similaires
Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio.
À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.