Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les crèches, la Ville de Saint-étienne et le Centre Communal d'Action Sociale
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.Pour les lots 1 à 4, les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum
L'essentiel
Objet du marché
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.Pour les lots 1 à 4, les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum sur toute la durée du marché, tous membres du groupement confondus, conclu en application des articles R2162-2 al 2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Pour le lot 5, les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 280 000,00 euro(s) Ht en application des articles R2162-2 al 2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
Attribution
- Titulaires
- pro à pro, Rhd Labo, Sté d'Exploitation des Surgelés Disval et Ds Rhône-Alpes, Rhd Labo, Rhd Labo
Acheteur
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.