Fourniture de jeunes plants de pépinières, forestiers et serres pour les productions horticoles et des différents espaces verts de la ville de Paris en 15 lots séparés
L'essentiel
Objet du marché
Fourniture de jeunes plants de pépinières, forestiers et serres pour les productions horticoles et des différents espaces verts de la ville de Paris en 15 lots séparés
Précisions de l'acheteur
L'accord-cadre à bons de commande du lots1 est multi-attributaires à 4 attributaires, celui du lot 2 est multi-attributaires à 3 attributaires, ceux des lots 5, 14 et 15 sont multi-attributaires à 2 attributaires sous réserve d'un nombre d'offres appropriées, régulières et acceptables
Recours
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 5511 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn et Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.