Fourniture de jeunes plants micro-mottes pour la ville de Colombes
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché concerne la fourniture de jeunes plants micro-mottes pour la ville de Colombes.Le détail précis des prestations à exécuter est décrit dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp).Marche Public passé en Appel D'Offres Ouvert en application des articles R. 2124-2 etR. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application des articlesR. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec maximum, passé en applicationdes articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Il est défini comme suit :Estimation financière annuelle (Ht) : 25 000 euro(s) Montant maximum annuel (H.T.) : 100 000 euro(s) L'accord-cadre est conclu à prix unitaires sur la base des prix unitaires ind
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- Titulaire
- Graines Voltz
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.