FOURNITURE, ENTRETIEN ET RÉPARATION D'ÉQUIPEMENTS DE DÉFENSE (2 LOTS)
Le lot no1 a pour objet la fourniture de munitions, entretien et réparation d'armes de catégories B.Le lot no2 a pour objet la fourniture, entretien et réparation d'armes de catégories D.Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initial
L'essentiel
Objet du marché
Le lot no1 a pour objet la fourniture de munitions, entretien et réparation d'armes de catégories B.Le lot no2 a pour objet la fourniture, entretien et réparation d'armes de catégories D.Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter du 02 janvier 2023, sous réserve de notification préalable à cette date.Ils sont reconductibles tacitement trois (3) fois pour la même durée, dans la limite de quatre (4) ans. Conformément à l'article R.2112-4 du code de la Commande publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire en sera avisé par écrit dans un délai de deux (2) mois avant la fin du contrat.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.