Fourniture d'émulsion de bitume destinée aux travaux d'entretien des chaussées du réseau routier de la Haute-Corse
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente consultation concerne la fourniture d'émulsion destinée à l'entretien du réseau routier de la Collectivité de Corse
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente consultation concerne la fourniture d'émulsion destinée à l'entretien du réseau routier de la Collectivité de Corse. Fourniture d'émulsion catonique à 65% et 69%.Cet accord-cadre déroge au principe d'exclusivité. Le maître d'ouvrage se réserve le droit, pendant toute la durée du marché, de recourir à des tiers pour certains types de travaux prévus au présent marché.Indépendamment de cet accord cadre, pourront être lancés des marchés à procédure adaptée, ainsi que des procédures négociées sans mise en concurrence lorsque le maître d?ouvrage sera en mesure de les utiliser.Ce principe de non-exclusivité pourra s'appliquer lorsque le titulaire du lot ne sera pas en mesure d'assurer la prestation commandée (défaillance), ou encore dans le
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- Titulaires
- Societe Corse Travaux, Societe Corse Travaux
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.