Fourniture de Dvd Preenregistres pour la médiathèque municipale
La présente consultation, constituée de 2 lots, est un marché à procédure adaptée, passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 ; R.
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation, constituée de 2 lots, est un marché à procédure adaptée, passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 ; R. 2162- 14 et l'article R.2162-4-2 du Code de la commande publique sans minimum et avec un montant maximum annuel tout lots compris de : 18 000 euro(s) Ht, soit 72 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché (4 ans). Le montant de dépense estimative est évaluée à 11 200 euro(s) Ht pour l'ensemble des lots, soit 44 800 euro(s) Ht pour les 4 années
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.