Fourniture de documentaires de diffusion courante et spécialisée non assujettis au droit de prêt
L'essentiel
Objet du marché
Le marché permet l'acquisition d'ouvrages neufs ou d'occasions, de documentaires sur supports physiques, courants et spécialisés, à caractère scientifique, technique et médical, littéraire, économique et juridique, d'éditeurs francophones ainsi que la fourniture des livres et ouvrages spécialisés dans les domaines et compétences des collectivités territoriales.Le contrat est un Accord-cadre passé en procédure adaptée Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Codede la commande publique)Le contrat fait référence au Ccag-Fournitures Courantes et Services du 30 mars 2021Durée 12 mois renouvelables 3 fois dans la limite de 4 ans avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) Ht
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.