FournituresFerméBOAMP
Publié le 26/12/2024Réf. 24-145045

Fourniture de denrées alimentaires pour les laboratoires des métiers de bouche et la restauration des sites de formation du CFA de la CMA Normandie

Département 76CMAR Normandie
Avis de marché
Avis de marché
Profil acheteur
Acheteur public
CMAR Normandie
Caen
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ProcédureOuverte
Durée24 mois
Lots13
Publication26/12/2024
Date limite de réponse14/02/2025 à 16:00
AttributionÀ venir

L'essentiel

Type
Fournitures
Lieu
Département 76
Réf.
24-145045
CPV
15000000
Autre
Réf. interne acheteur
2024-28-01

Objet du marché

Fourniture de denrées alimentaires pour les laboratoires des métiers de bouche et la restauration des sites de formation du CFA de la CMA Normandie

Recours

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Acheteur

CMAR Normandie
2 rue Claude Bloch, 14000 Caen
Organisme de droit public
Voir le profil acheteurProfil acheteur (plateforme)

Lieu d'exécution

Département 76
Adresses non extraites : voir le DCE pour précision.

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À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.