Fourniture de composteurs individuels et collectifs sur le territoire du Grand Annecy
L'essentiel
Objet du marché
Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire alloti en 3 lots avec des montants minimum et maximum par lot pour toute la durée du marché, soit 4 ans , fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique
Attribution
- Titulaires
- Quadria, Fabrique Des Gavottes, Les Brigades Nature
- Date d'attribution
- 14/12/2022
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 90 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
Marchés similaires
L'analyse des marchés similaires est réservée aux abonnés Prescriptio.Voir les tarifs
Prochaine action
Surveiller les prochains marchés similaires
Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio.
À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.