Fourniture de colonnes aériennes à verre, papier/Emr et pour les déchets ménagers
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale de l'accord-cadre est de 12 mois, reconductible 1 fois.Les prestations
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale de l'accord-cadre est de 12 mois, reconductible 1 fois.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'Objet du marché est la fourniture de colonnes à verre, à papier, emballage ménagers recyclables et de déchets ménagers (Om) pour la collecte de ces déchets sur le territoire communautaire.La Cc Acvi qui comprend 15 Communes (Argeles Sur Mer, Bages, Elne, Saint Andre, Palau Del Vidre, Sorede, Laroque Des Alberes, Saint Genis Des Fontaines, Villelongue Dels Monts, Ortaffa, Montesquieu, Collioure, Port Vendres, Banyuls Sur Mer, Cerbere) possède la compétence collecte des déchets ménagers qu'elle effectue en régie
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.