FOURNITURE DE COLIS DE NOEL POUR LES SENIORS DE LA VILLE DE CHELLES
FOURNITURE DE COLIS DE NOEL POUR LES SENIORS DE LA VILLE DE CHELLES. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono
L'essentiel
Objet du marché
FOURNITURE DE COLIS DE NOEL POUR LES SENIORS DE LA VILLE DE CHELLES. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire. Les montants maximums des bons de commande sont fixés à 110 000,00 euro(s) HT par période. Les spécifications techniques de ces prestations sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et le Bordereau des Prix Unitaires.
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Les critères de jugement figurent dans le règlement de la consultation.
Acheteur
Lieu d'exécution
Prochaine action
Surveiller les prochains marchés similaires
Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio.
À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.