fourniture de chariots télescopique et élévateur pour les services de la commune de beaune
L'essentiel
Objet du marché
Il sagit de marchés à procédure adaptée en application des articles L1111-1, L1111-3 et L2123-1-1, et des articles R2123-1 1° et R2123-5 du code de la commande publique.Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Par dérogation à larticle 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date denvoi des documents sur le profil acheteur.
Procédure et conditions
Critères d'attribution
article 6-1 du RC
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.