Formations sur le thème "Espaces verts et patrimoine arboré - E1D" organisées pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
Le présent contrat est un accord-cadre, s'exécutant pour partie par l'émission de bons de commandes et pour partie par marché(s) subséquent(s). L'accord-cadre est mono-attributaire pour tous les lots à l'exception des lots n° 2 et n° 5 qui
L'essentiel
Objet du marché
Le présent contrat est un accord-cadre, s'exécutant pour partie par l'émission de bons de commandes et pour partie par marché(s) subséquent(s). L'accord-cadre est mono-attributaire pour tous les lots à l'exception des lots n° 2 et n° 5 qui sont multi-attributaires (deux attributaires maximum). Pour ceux-ci, la répartition des bons de commandes et le cas échéant des marchés subséquents se fera selon la méthode du tour de rôle (le premier bon de commande est attribué au titulaire du marché classé premier, le deuxième bon de commande à celui arrivé deuxième et ainsi de suite), par dérogation à l'article 2.3.2 des CGAF. 8 lots. Région AURA. 12 mois
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Lyon
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.