Fabrication et livraison de deux modules d'habitat déplaçables (Tiny House)
Fabrication et livraison de deux modules d'habitat déplaçables (Tiny House)
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne la fabrication et la livraison de deux modules d'habitat déplaçables (Tiny House).La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Il s'agit d'un marché ordinaire de travaux.La durée du marché est de 10 mois à compter de la date de notification du marché.Le délai d'exécution des prestations, hors période de préparation de 30 jours, est de 7 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux jusqu'à l'installation des deux modules sur site
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.