Exposition 'OPEN MUSEUM JEUX VIDEOS' au palais des Beaux-Arts de Lille
Conformément à l'article R.2123-1, 1° du Code de la commande publique, le marché est passé par procédure adaptée. Pour les lots 1 à 4, la consultation donnera lieu à des marchés ordinaires mono attributaires. Conformément aux articles R2162
L'essentiel
Objet du marché
Conformément à l'article R.2123-1, 1° du Code de la commande publique, le marché est passé par procédure adaptée. Pour les lots 1 à 4, la consultation donnera lieu à des marchés ordinaires mono attributaires. Conformément aux articles R2162-2 et R2162-4 alinéa 2 CCP, le lot 5 donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires, qui sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 5000 euro(s) HT sur 1 an.
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
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Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.