Exploitation des lignes régulières et du transport occasionnel du réseau TRANSP'OR & MOBILITES de l'Agglomération du Pays de l'Or

Objet du marché

La présente procédure concerne l'exécution de l'exploitation des lignes régulières et du transport occasionnel du réseau Transp'Or & Mobilités de l'Agglomération du Pays de l'Or. Il s'agit d'une relance de procédure suite à une décision de déclaration sans suite pour motifs d'ordre économique de la procédure de passation du marché M2024-003 TRT. Il s'agit d'un marché alloti, composé de 3 lots : - Lot 1 : Lignes 1 et 4 - Lot 2 : Lignes 2, 3 et 5 - Lot 3 : Transport occasionnel scolaire, périscolaire, extrascolaire et structures associatives du territoire. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations seront réglées par ordres de service et rémunérées sur la base des prix unitaires mentionnés aux BPU appliqués aux quantités réellement exécutées. Marché d'une durée de 6 ans dont l'exploitation des lignes est prévue au 1er octobre 2024, renouvelable une fois pour une période supplémentaire de 2 ans

Tranches et options

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de passer des avenants au contrat durant toute sa période de d'exécution

Précisions de l'acheteur

Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.midilibre-marchespublics.com Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les variantes sont autorisées uniquement pour les lots 1 et 2 et ne concerneront qu'une optimisation du plan de production

Recours

Organe de recours

Tribunal administratif de Montpellier