Exécution de travaux de curage de fossés et de dérasement d'accotements
Exécution de travaux de curage de fossés et de dérasement d'accotements
L'essentiel
Objet du marché
Procédure adaptée ouverte (articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique)Accord-cadre à bons de commande avec maximum, passé pour 1 an à compter de la notification et renouvelable 3 fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique)Les prestations sont réparties en 3 lots géographiques désignés ci-dessous.A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification est prévue le 20 octobre 2022
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.