EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORTS DE VOYAGEURS DESTINES AUX USAGERS SCOLAIRES DU SUD CORSE
EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORTS DE VOYAGEURS DESTINES AUX USAGERS SCOLAIRES DU SUD CORSE. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis
L'essentiel
Objet du marché
EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORTS DE VOYAGEURS DESTINES AUX USAGERS SCOLAIRES DU SUD CORSE.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Précisions de l'acheteur
Informations complémentaires: L'accord cadre est conclu pour une période de 12 mois renouvelable 3 fois.
Recours
- Organe de recours
- Tribunal Administratif de Bastia
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.