Examens préalables à la réception des réseaux neufs - Diagnostics de réseaux existants : A) Contrôle de compactage B) Inspection télévisuelle des réseaux C) Contrôle
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en application des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour les montants de commande ci-après : Montant annuel minimum : 25 000 Euros HT Montant annuel maximum : 100 000 Euros HT. La procédure utilisée est la procédure adaptée ouverte conformément aux articles R.2123-1, R.2123-4 et R.2123-5 du Code de la Commande Publique. L'acheteur public agit en tant qu'entité adjudicatrice
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.