Etudes relatives à la création d'un centre équestre à Péone (06)
L'essentiel
Objet du marché
Etudes relatives à la création d'un centre équestre à Péone (06).
La consultation donnera lieu à un marché composite : o A prix global et forfaitaire pour les prestations indiquées dans la DPGF ; o A bons de commande, passé à prix unitaires sans montant minimum avec un maximum pour des prestations (prestations ponctuelles) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
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Les prestations de chaque lot sont définies dans l'acte d'engagement, le cahier des charges et la DPGF.
Lots2
| N° | Intitulé | CPV |
|---|---|---|
| 1 | Etudes d’urbanismes réglementaires et opérationnelles | 71410000 |
| 2 | Etudes de faisabilité programmation et modèle économique | 79314000 |
Attribution
- Date d'attribution
- 24/12/2024
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.