Etudes de programmation et assistance à maîtrise d'ouvrage, pour la définition, la coordination et la mise en oeuvre d'un schéma directeur d'aménagement du toit de la base sous-mari
Etudes de programmation et assistance à maîtrise d'ouvrage, pour la définition, la coordination et la mise en oeuvre d'un schéma directeur d'aménagement du toit de la base sous-mari
L'essentiel
Objet du marché
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publiqueLes prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La To5 sera réglée par prix unitaires
Attribution
- Date d'attribution
- 22/11/2022
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.