Études pré-opérationnelles des projets d'aménagement métropolitains
Études pré-opérationnelles des projets d'aménagement métropolitains
L'essentiel
Objet du marché
Études pré-opérationnelles des projets d'aménagement métropolitains
Attribution
- Titulaires
- AGENCE LIST, ALTITUDE 35, FILIGRANE PROGRAMMATION, TRIBU, TPF Ingénierie, UAPS, Après la pluie, paysagistes SARL, BOC, ATELIER FRANCK BOUTTE, TPF INGENIERIE, LAFAYETTE ARCHITECTES URBANISTES, ETABLISSEMENT, ZEFCO, VILLE OUVERTE, VILLE OUVERTE, SETEC TRAVAUX PUBLIC ET INDUSTRIELS, ANYOJI BELTRANDO, WAGON LANDSCAPING, SAS ALPHAVILLE, TRIBU SCOP, INGETEC, LAQ, LALU - la forme et l'usage, BATT, TRIBU, CITY LINKED, FCL - gérer la cité, SEGAT SAS, MARAS BILLARD AVOCATS, ADEQUATION, EGIS CONSEIL, FINANCE CONSULT, SELAS FIDUCIAL LEGAL BY LAMY, SARL J F BERTRAND, UNE FABRIQUE DE LA VILLE, EY CONSULTING, EY SOCIETE D'AVOCATS
- Date d'attribution
- 08/02/2026
Précisions de l'acheteur
L'accord-cadre s'exécutera par marchés subséquents selon les dispositions des articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique et par bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il comprend deux phases : - Une phase de sélection des candidatures (« phase candidatures ») ; - Une phase de sélection des offres avec les candidats admis à présenter une offre (« phase offres »).
Recours
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Voir plus
- Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA,
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.