Etudes A La Parcelle Dans Le Cadre De Futurs Travaux De Rehabilitation Des Installations D'Assainissement Non Collectif
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations intellectuelles Ces prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant maximum de 150 000 euros HT sur les 2 ans. L'accord cadre est conclu pour
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations intellectuelles Ces prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant maximum de 150 000 euros HT sur les 2 ans. L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 1 an (soit au total 2 années maximum)
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.