Etudes de conception pour la réhabilitation d’installations d’assainissement non collectif-.
Le marché porte sur la mission d’études de conception d’installations d’assainissement non collectif initiant l’opération groupée de réhabilitation des systèmes d’assainissement non collectif. Cette opération de réhabilitation groupée est
L'essentiel
Objet du marché
Le marché porte sur la mission d’études de conception d’installations d’assainissement non collectif initiant l’opération groupée de réhabilitation des systèmes d’assainissement non collectif.
Cette opération de réhabilitation groupée est réalisée sous le régime du volontariat des propriétaires et sous maitrise d’ouvrage des mêmes propriétaires.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.