étude Préalable A La Réalisation D'Un Aménagement Foncier Sur La Commune D'Ancelle
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Département 5Département des Hautes-Alpes
ServicesFerméBOAMP
L'essentiel
Type
Services
Procédure
Procédure Ouverte
Date limite
11/04/2024 à 00:00
Durée
16 mois
Lieu
Département 5
Réf.
24-30163
CPV
79311000
Autre
Réf. interne acheteur
2022-ETU-SBC-0084
Objet du marché
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Attribution
- Date d'attribution
- 24/10/2024
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
Département 5
COMMUNE D'ANCELLE 05260 - ANCELLE
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