Etude de la mise en place d'une pompe(s) à chaleur géothermique(s) couplée à une étude énergétique de trois piscines pour la mise en place de solution d'économie d'énergie
Etude de la mise en place d'une pompe(s) à chaleur géothermique(s) couplée à une étude énergétique de trois piscines pour la mise en place de solution d'économie d'énergie
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre « composite » conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » est décomposée en 8 phases, menées simultanément sur les 3 piscines. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 18 mois à compter de sa date de notification. Le délai d'exécution des prestations de la partie « marché ordinaire » est fixé à 5 mois (hors période de validation administrative). Pour la partie « accord-cadre à bons de commande », les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande. Le montant maximum pour la partie "accord-cadre à bons de commande" est de 90 000 Euros HT.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.