etude de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'aménagement paysager du bassin sportif et de loisirs de choisy au bac (rectificatif)
etude de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'aménagement paysager du bassin sportif et de loisirs de choisy au bac (rectificatif)
L'essentiel
Objet du marché
Il sagit dune mission partielle de maîtrise duvre conformément aux dispositions des articles L.2412-2 3°, L 2430-1 et L 2431-1 et L2431-2, R 2431-1 à R 2431- 3 et R 2431-24 à R 2431-31 du code de la commande publique, précisant les modalités techniques dexécution des éléments de mission de maîtrise duvre confiés par des maîtres douvrages publics à des prestataires de droits privés portant sur des ouvrages dinfrastructures.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.