Entretien des toitures terrasses des bâtiments du Cned
L'essentiel
Objet du marché
Entretien des toitures terrasses des bâtiments du Cned
Tranches et options
Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique
Précisions de l'acheteur
Accord-cadre conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois un an. Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du Cned. L'anticipation d'une période ne peut avoir pour conséquence d'en augmenter le nombre. La durée totale de l'accord-cadre est égale à la somme de toutes les périodes. La durée totale de l’accord-cadre correspond au cumul de toutes les périodes
Recours
Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.